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Documentation

Vous trouverez ici les dernières documentations disponibles relatives aux aires marines protégées. Cliquez sur la catégorie ou le mot-clé qui vous intéresse pour accéder à tous les documents s'y référant.

Juridique, réglementation, surveillance

Guide juridique - sécurité, responsabilités, assurance - L'accueil du public dans les espaces naturels

La 1ére partie de l’ouvrage a pour objectif d’informer les gestionnaires d’espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux différentes responsabilités encourues par les personnes physiques et morales afin de leur permettre de mieux comprendre les mécanismes de leur mise en œuvre. La 2e partie a pour objet d’aider les gestionnaires à identifier les risques. La 3e partie de l’ouvrage a pour objet de sensibiliser les gestionnaires d’espaces naturels sur l’utilité de souscrire des contrats d’assurance adaptés à leurs activités, et d’en expliquer les effets.

Date du document : 03/2018

Natura 2000 : Nouvelle Directive Oiseaux

Stratégie, planification - Façade atlantique - Façade Méditerranée - Façade Manche – Mer du Nord

La directive Oiseaux a été modifiée et est désormais codifiée Directive 2009/147/CE.

Date du document : 03/2010

Mots-clés associés : Oiseaux marins Natura 2000 International/européen

Les aires marines protégées en Méditerranée - Outils d'un développement durable (2004)

Stratégie, planification - Façade Méditerranée

Thèse de doctorat en droit dirigé par le Professeur Impériali et présentée par Sébastien Mabile le 22 juin 2004.

Date du document : 10/2004

Mots-clés associés : Réseau d'AMP International/européen Etat des lieux